Le Conseil scientifique consultatif (« le Conseil ») est un organe subsidiaire de l’OIAC qui permet au Directeur général de fournir à la Conférence, au Conseil exécutif ou aux États parties à la Convention des avis spécialisés dans des domaines scientifiques et techniques.
Le Conseil fait rapport au Directeur général, qui soumet au Conseil exécutif les rapports du Conseil accompagnés de sa propre réponse. Tous les cinq ans, le Conseil établit un rapport plus important sur les progrès scientifiques et techniques qu’il soumet à la Conférence d’examen de la Convention sur l’interdiction des armes chimiques.
Le Conseil a pour rôle d’évaluer les progrès scientifiques et techniques intéressant la Convention et d’en rendre compte au Directeur général. Il peut, sur demande, formuler des avis sur des sujets techniques relatifs à l’application de la Convention, y compris la coopération et l’assistance au Secrétariat technique.
Un groupe d’experts indépendants
Le Conseil est composé de 25 experts indépendants issus des États membres de l’OIAC. Les membres siègent à titre personnel (et non en qualité de représentants de leurs gouvernements respectifs). Ils peuvent exercer jusqu’à deux mandats de trois ans consécutifs. Le président et le vice-président du Conseil sont élus chaque année.
Le Conseil peut également constituer et coordonner des groupes de travail provisoires qui font appel à d’autres experts pour élargir leur panoplie de compétences afin de réaliser des évaluations ou des rapports sur des points précis intéressant la Convention.
Les membres du Conseil scientifique consultatif de l’OIAC en 2018