Division de la vérification
La Division de la vérification œuvre au désarmement chimique et s’attache à empêcher la réapparition des armes chimiques en participant à la planification et au contrôle des inspections dans des installations militaires et industrielles. Responsable par ailleurs de la gestion des déclarations, la Division entretient et consolide les capacités scientifiques de l’Organisation, notamment dans son Laboratoire. Sur demande des États parties, elle procède également à des visites d’assistance technique.
La Division est responsable du fonctionnement au quotidien du régime de vérification de l’OIAC. Elle est un élément incontournable du Secrétariat technique qui s’appuie sur des données scientifiques fiables pour mettre en œuvre tous les aspects de la Convention, y compris les décisions des organes directeurs.
Service de la démilitarisation chimique
Le Service de la démilitarisation chimique procède à des évaluations techniques et à des clarifications des déclarations relatives aux armes chimiques : plans de destruction, informations détaillées sur les installations de destruction, armes chimiques anciennes et abandonnées, informations sur les installations de stockage d’armes chimiques, correspondance envoyée par les États parties au sujet des activités de vérification…
Le Service supervise tous les aspects d’ordre technique ou relatifs à la vérification en matière de planification, de contrôle, d’aide et de finalisation des inspections afin de garantir le respect des dispositions pertinentes de la Convention et de son Annexe sur la vérification.
Le Service de la démilitarisation chimique rassemble l’expertise en la matière, qu’il transmet aux parties prenantes internes et extérieures, contribuant ainsi à asseoir la position dominante de l’Organisation, considérée comme une mine de renseignements pour tout ce qui touche au désarmement chimique.
Service des déclarations
Le Service des déclarations évalue le respect des États parties à l’égard des dispositions de la Convention relatives aux déclarations. Il gère toutes les informations concernant les vérifications et les inspections et tient à jour le Manuel de déclaration de l’Organisation.
Le Service est composé de quatre sections : documentation, enregistrement et archivage ; validation et évaluation des déclarations – démilitarisation chimique ; validation et évaluation des déclarations – industrie ; et analyse des données, établissement de rapports et contrôle qualité.
Service de la vérification de l’industrie
Le Service de la vérification de l’industrie s’attache à vérifier avec l’Inspectorat que les activités déclarées par les États parties qui impliquent des produits chimiques inscrits et des produits chimiques organiques discrets non inscrits dans des installations et des sites d’usine relèvent effectivement de fins non interdites par la Convention.
Le Service gère les aspects techniques de la politique générale, de la planification, du contrôle, du soutien et de la conclusion des inspections. Ces détails contribuent aux rapports de l’OIAC relatifs au respect de la Convention et à l’évaluation des activités d’inspection sur place. Le Service apporte également son appui aux activités du secteur de l’industrie, à diverses actions de formation, aux efforts des autorités nationales et aux travaux du Conseil scientifique consultatif.
Laboratoire de l’OIAC
Le Laboratoire de l’OIAC apporte son aide et ses recommandations scientifiques et techniques à l’Organisation en ce qui concerne les questions d’analyse relatives à la vérification. Il garantit la constante exactitude du régime de vérification en maintenant des méthodes et technologies de pointe pour l’échantillonnage et l’analyse.
Le Laboratoire apporte son soutien aux inspections de routine et aux missions sur le terrain sortant du cadre ordinaire. Il aide à la formation et à la certification des inspecteurs en matière d’équipement et de procédures d’analyse, et il tient à jour la base de données analytiques centrale de l’OIAC.
Le Laboratoire est au centre d’un réseau d’excellence regroupant plus de 20 laboratoires de par le monde désignés pour l’analyse d’échantillons authentiques, ce qui permet de garantir avec une grande certitude que les analyses chimiques sont effectuées avec rigueur et selon les normes les plus strictes.
Par ailleurs, le Laboratoire participe activement au renforcement des capacités et à la formation des États membres. Il s’efforce de transmettre les derniers progrès scientifiques dans les outils de vérification du Secrétariat technique. Il est accrédité à l’extérieur selon les normes ISO 17025 et ISO 17043.